Avis et conditions d'utilisation du site Web

Mise à jour : le 23 mars 2023

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À l'exception de la convention de compromis arbitral, nous nous réservons le droit à tout moment de :

• Modifier les conditions des présentes Conditions d'utilisation, qui seront applicables à partir de la date d'entrée en vigueur de cette modification;
• modifier le Site, y compris l'élimination ou l'abandon d'une partie du contenu ou des fonctions du Site; ou
• modifier les coûts ou frais associés à l'utilisation du Site.

L'utilisation du Site à la suite des modifications apportées sera considérée comme un aquiescement tacite de ces dites modifications.

Le site est la propriété d'Amtrak, qui l’exploite en collaboration avec d’autres en vertu d'ententes contractuelles, et les données, le texte, les graphiques, les images, les clips audio et vidéo, les logos, les icônes, les logiciels et les liens (collectivement, le « Contenu ») et toute propriété intellectuelle et les droits s'y rattachant, sont et demeurent la propriété d'Amtrak et de ses concédants de licence et fournisseurs. Le Contenu et la sélection, la compilation, la collecte, la disposition et le regroupement de celui-ci sont protégés par les lois américaines et internationales sur les droits d’auteur et sur les marques de commerce et d’autres lois, et vous convenez que ces lois sont valables et exécutoires. Le Contenu vise à vous renseigner et vous informer au sujet d'Amtrak et des services qui s'y rapportent. Vous devez conserver tous les droits d'auteur et autres avis de propriété sur les documents téléchargés et copiés, et ces téléchargements ou ces copies sont soumis aux conditions des présentes Conditions d'utilisation. Nonobstant ce qui précède, vous ne pouvez pas copier, reproduire, republier, télécharger, afficher, transmettre ou distribuer les documents, les logiciels ou tout autre contenu ou information disponible sur le site de quelque manière que ce soit sans notre autorisation écrite préalable. De plus, le Contenu demeure la propriété d'Amtrak et de ses concédants de licence ou fournisseurs. L'utilisation et le téléchargement du Contenu sont conditionnels à l'acceptation des modalités de tout contrat de licence relatif à un tel Contenu, y compris les accords avec des tiers. En vous procurant ou en utilisant le Contenu, vous acceptez les présentes modalités.

Vous pouvez créer une seule copie de tout logiciel téléchargeable à partir du Site (« Logiciel »). Si vous téléchargez un Logiciel à partir du Site, des droits d'utilisation restreints du Logiciel vous seront octroyés sous licence par nous ou par le propriétaire dudit Logiciel. Le titre de propriété du Logiciel ne vous sera pas transféré. Vous possédez le média sur lequel le Logiciel est téléchargé, mais nous conservons tout droit, titre de propriété et intérêt lié au Logiciel, et les droits de propriété intellectuelle s'y rattachant. Vous n’êtes pas autorisé à revendre, décompiler, désosser, désassembler ou autrement réduire le Logiciel à un format humainement perceptible, ou à le transférer à une tierce partie.

Pour accéder à certaines parties du Site, vous devez être ou devenir membre d'Amtrak. Lorsque vous devenez membre, vous acceptez de (a) fournir des renseignements exacts, à jour et complets, tel que demandé sur le formulaire d'inscription et dans tout contrat d'utilisation ou toute modalité de l'utilisateur s'y rattachant (y compris votre adresse électronique) et (b) maintenir et mettre à jour vos renseignements (y compris votre adresse électronique) afin qu'ils soient toujours exacts, à jour et complets. Vous acceptez notre droit de mettre fin aux présentes Conditions d'utilisation et à votre utilisation du Site si vous soumettez des renseignements faux, inexacts, non à jour ou incomplets.

Si vous souhaitez devenir membre de ce site, vous affirmez avoir au-moins 18 ans, être mineur émancipé ou posséder le consentement d'un parent légal ou d'un tuteur et être entièrement compétent pour conclure les termes, les conditions, les obligations, les affirmations, les représentations et les garanties énoncées dans les présentes conditions d'utilisation. De plus, vous affirmez respecter et de vous conformer à ces Conditions d'utilisation dans tous les cas, avoir plus de 13 ans étant donné que le site n'est pas destiné aux enfants de 13 ans ou moins.

Dans le cadre de la procédure d'inscription ou d'adhésion, vous devrez choisir un nom d'utilisateur et un mot de passe. Nous pouvons refuser la délivrance d'un nom d'utilisateur qui utilise l'identité d'une autre personne, qui est ou qui peut être illégitime, qui est ou qui peut être protégé par une marque de commerce ou par des lois de propriété intellectuelle, qui est vulgaire ou autrement grossier, ou qui pourrait porter à confusion, selon notre détermination et à notre seule discrétion. Vous êtes responsable de la confidentialité et de l'utilisation de votre nom d'utilisateur et mot de passe et acceptez de ne pas transférer ni revendre votre utilisation du Site ou votre accès au Site à toute tierce partie. Si vous croyez que le compte que vous détenez avec nous n'est plus sécurisé, vous devez changer votre mot de passe dans les plus brefs délais et nous aviser immédiatement du problème en cliquant sur le lien Nous joindre indiqué sur la page d'accueil Amtrak.com. Vous êtes seul responsable de maintenir la confidentialité des informations de votre nom d'utilisateur et votre mot de passe et de toutes les actions exécutées sur votre compte (y compris les achats, selon le cas).

Amtrak peut, à tout moment et à sa seule discrétion, avec ou sans un préavis, mettre fin à votre compte et désactiver votre mot de passe. De plus, la politique d'Amtrak est d'interrompre l'adhésion d'un membre et de mettre fin à un compte qui a enfreint, ou semble avoir enfreint selon Amtrak, à maintes reprises ou de manière flagrante les présentes Conditions d'utilisation.

Si vous vous inscrivez afin de devenir membre Amtrak Guest Rewards, en plus de ce qui précède, vous acceptez de vous conformer aux modalités du programme Amtrak Guest Rewards.

Lorsque vous utilisez le Site, le Contenu et/ou le Logiciel, vous acceptez de ne pas :

• limiter ou empêcher tout autre visiteur ou membre d'utiliser le Site, y compris, sans s'y limiter, par des moyens de piratage ou en altérant toute partie du Site;
• utiliser le Site, son Contenu ou Logiciel à des fins illégales;
• exprimer ou laisser entendre que les déclarations que vous faites sont approuvées par nous, sans obtenir notre consentement écrit au préalable;
• transmettre (a) tout contenu ou renseignement qui, selon notre seul jugement, est illégal, frauduleux, menaçant, abusif, diffamatoire, obscène, ou autrement inadmissible, ou qui va à l'encontre de nos droits de propriété intellectuelle ou tout autre droit ou ceux d'un tiers; (b) tout matériel, information non publique au sujet d'entreprises sans autorisation aucune; (c) tout secret commercial de tierces parties; ou (d) toute publicité, sollicitation, chaîne de lettres, opération pyramidale, possibilité d'investissement ou autre communication commerciale non sollicitée (sauf avec notre accord préalable).
• procéder à du pollupostage ou à de l'inondation;
• transmettre tout logiciel ou autre matériel qui contient des virus, des vers, des programmes troyens, des défauts, des bombes à retardement ou tout autre article de nature destructrice;
• modifier, adapter, concéder de sous-licence, traduire, vendre, désosser, décompiler ou désassembler toute partie du Site, du Contenu ou du Logiciel;
• retirer tout avis de droit d'auteur, de marque de commerce ou autre droit de propriété intellectuelle contenu sur le Site, le Contenu ou le Logiciel;
• « cadrer » ou « dupliquer » une partie du Site sans avoir obtenu notre consentement écrit au préalable;
• créer de lien menant à toute page ou tout contenu dans le Site autre que l'adresse URL http://www.amtrak.com/;
• utiliser tout robot, inforobot de recherche, application de recherche/d'extraction de site ou autre dispositif manuel ou automatique servant à extraire, répertorier, « explorer les données », reproduire ou contourner, de quelque façon que ce soit, la structure ou la présentation de navigation du Site ou de son contenu; ou
• rassembler ou recueillir de l'information au sujet des visiteurs ou des membres du Site sans leur consentement exprès.

Lorsque vous utilisez le Site, le Contenu et/ou le Logiciel, vous acceptez de respecter toutes les lois et tous les règlements applicables.

Vous avez le droit limité et non exclusif de créer un hyperlien menant à l'adresse URL d'Amtrak.com, sous réserve que ce lien ne représente pas Amtrak, ni aucun de ses produits et services d'une manière qui est fausse, qui peut induire en erreur, qui est de nature à discréditer ou autrement diffamatoire, selon l'opinion exclusive d'Amtrak. Vous ne pouvez pas utiliser le logo d'Amtrak ni les graphiques de la marque ou la marque déposée d'Amtrak pour créer un lien menant au Site sans d'abord obtenir la permission explicite écrite d'Amtrak. Ce droit limité peut être révoqué en tout temps.

Amtrak ne fait aucune réclamation ou déclaration sur la qualité, le contenu, la nature ou la fiabilité des sites Web de tiers accessibles par hyperliens à partir du présent Site ou des sites Web ayant un lien menant au présent Site. Amtrak n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'est pas responsable du contenu affiché sur ces sites ou découlant des liens qu'ils peuvent contenir ou encore des révisions, modifications ou mises à jour apportées à ces sites. Amtrak vous propose ces liens uniquement à des fins de commodité et l'inclusion d'un lien ne suppose pas l'affiliation, l'acceptation ou l'adoption par Amtrak d'un site ou de son contenu. Lorsque vous quittez le Site, n'oubliez pas que les modalités et politiques d'Amtrak ne s'appliquent plus et que vous devez consulter les modalités et politiques applicables, y compris les pratiques en matière de respect de la vie privée et de collecte de données, du nouveau site que vous consultez.

Si vous désirez magasiner des produits ou services décrits dans le Site, Amtrak ou le fournisseur tiers du produit vous demandera de fournir certains renseignements essentiels à votre achat, y compris, mais sans s'y limiter, des renseignements au sujet de votre carte de crédit ou autres. Vous confirmez que tous les renseignements que vous fournirez à Amtrak ou à un fournisseur tiers sont exacts, à jour et complets. Vous acceptez de payer les frais encourus par vous ou par tout utilisateur de votre compte et de votre carte de crédit (ou de tout autre moyen de paiement applicable) au montant en vigueur lorsque de tels frais sont contractés. Vous serez également responsable de débourser les taxes qui s'appliquent à votre achat.

Les descriptions ou images des produits et services ou les références faites à leur sujet dans le Site ne supposent aucune acceptation de tels produits ou services de la part d'Amtrak. Nous nous réservons le droit, sans aucun préavis, de modifier de telles descriptions ou références afin de limiter la quantité commandée de tout produit ou service et/ou de refuser de vous servir. La vérification des renseignements applicables à l'achat peut être nécessaire avant qu'Amtrak accepte toute commande. Le prix et la disponibilité de tout produit ou service peuvent faire l'objet de modification sans préavis. Les tarifs pour tout produit ou service offert sont affichés dans le Site.

Le Digital Millennium Copyright Act de 1998 (le « DMCA ») offre un recours aux détenteurs de droit d'auteur qui ont des raisons de croire que du matériel figurant sur Internet enfreint leur droit en vertu de la loi sur le droit d'auteur des États-Unis. Si vous pensez, de bonne foi, que du matériel affiché sur le Site d'Amtrak enfreint votre droit d'auteur, vous (ou votre agent) pouvez nous envoyer un avis nous avisant de retirer ce matériel ou d'en bloquer le contenu. L'avis doit comprendre l'information suivante :

1. Des précisions visant à identifier l'œuvre protégée que vous estimez avoir été enfreinte de son droit d'auteur.
2. L'identité du matériel qui, selon vous, enfreint les œuvres protégées par un droit d'auteur décrites ci-dessus au point 1 et suffisamment d'information qui permettra à Amtrak de localiser le matériel sur le site.
3. Des renseignements suffisants qui permettront à Amtrak de communiquer avec vous.
4. Une déclaration comme quoi vous avez de bonnes raisons de croire que la façon dont le matériel est utilisé n'est pas autorisée par le détenteur des droits d'auteur, son agent, ou la loi.
5. Une déclaration que vous jurez, sous peine de sentence de parjure, que l'information dans l'avis est exacte et que vous êtes le détenteur du droit d'auteur ou avez l'autorisation d'agir au nom du détenteur d'un droit exclusif qui serait enfreint.
6. Votre signature.

Si vous pensez, de bonne foi, qu'un avis de violation de droit d'auteur a été déposé à tort contre vous par Amtrak, la DMCA vous permet d'envoyer un contre-avis à Amtrak. Les avis et les contre-avis doivent être conformes aux conditions prescrites par la DMCA en vigueur à ce moment-là; consultez le http://www.loc.gov/copyright pour plus de détails. Les avis et contre-avis relatifs à ce Site doivent être envoyés à :

Law Department - DMCA Copyright Claims
National Railroad Passenger Corporation
1 Massachusetts Avenue, NW
Washington, DC 20001

Nous vous recommandons de consulter votre conseiller juridique avant de déposer un avis ou un contre-avis. Veuillez également noter que des pénalités sont imposées pour les fausses allégations en vertu de la DMCA.

Pour toutes les communications qui ne concernent pas une question juridique, veuillez utiliser notre formulaire en ligne Nous joindre.

Les marques de commerce, logos et autres marques de service figurant dans le Site (collectivement, les « Marques de commerce ») sont des marques de commerce déposées et non déposées d'Amtrak, de ses concédants de licence, de ses fournisseurs et autres. Les marques de commerce qui appartiennent à Amtrak, qu'elles soient déposées ou non, ne peuvent être utilisées relativement à tout produit ou service qui n'appartient pas à Amtrak, de toute manière qui pourrait déconcerter les clients ou dénigrer Amtrak. Aucun des éléments contenus dans le présent Site ne doit être considéré comme conférant, par l’usage ou de toute autre façon, une licence ou un droit d'utiliser toute Marque de commerce sans d'abord obtenir la permission explicite écrite d'Amtrak, de ses concédants de licence ou ses fournisseurs ou du propriétaire tiers de cette Marque de commerce. Le mauvais usage de toute Marque de commerce est interdit et Amtrak fera respecter ses droits de propriété intellectuelle en matière de Marques de commerce, par des moyens incluant des procédures civiles et pénales.

Acela®, Acela Club®, Acela Express®, Adirondack®, America's Railroad®, Amfleet®, Amtrak®, Amtrak Airo^TM, Amtrak California^SM, Amtrak Express®, Amtrak Guest Rewards®, Amtrak Hartford Line^SM, Amtrak RideReserve^SM, Amtrak Ski Train^SM, Amtrak Vacations®, Amtrak Wooden Railway^TM, ARRIVE® (magazine, publication), Ask Julie^SM, Auto Train®, Berkshire Flyer^SM, Blue Water^SM, Break the Travel Quo®, California Zephyr®, Capitol Limited^SM, Cardinal®, Carl Sandburg®, Carolinian®, Cascades®, Choo Choo Chewies^SM (children's meal offering), City of New Orleans®, ClubAcela®, Coast Starlight®, Cross Country Cafe^SM, Crescent®, Double Days®, eLIFT^SM, Empire Builder®, Empire Service®, Enjoy the Journey®, Ethan Allen Express®, Great American Stations®, Heartland Flyer®, Hiawatha®, Hoosier State®, Illini®, Illinois Zephyr®, Julie^SM, Keystone Service®, Lake Shore Limited®, Lincoln Service®, Maple Leaf^SM, Metroliner®, Metropolitan Lounge®, Missouri River Runner®, My Track to Success^SM, New York Penn Station®, Northeast Regional^SM, New York By Rail®, Pacific Business class^SM, Pacific Parlour^SM, Pacific Surfliner®, Palmetto®, Penn Station®, Penn Station New York®, Pennsylvanian®, Pennsylvania Station®, Pere Marquette®, Piedmont®, Quiet Car^SM, Quik-Trak^SM, Rail 2 Rail^SM, Saluki®, San Joaquin®, San Joaquins^SM, Saver Fares^SM, See where the train can take you^SM, Sightseer Lounge^SM, Silver Meteor®, Silver Service®, Silver Star®, Ski Train^SM, Southwest Chief®, Sunset Limited®, Superliner®, Surfliner®, Texas Eagle®, Thruway Service Connection^SM, Trainside Check^SM, Travel Green®, USA RAIL®, USA Rail Pass^SM, Valley Flyer^SM, Viewliner®, Vermonter®, Winter Park Express^SM et Wolverine® sont des marques de service enregistrées de la National Railroad Passenger Corporation.

Tous les programmes de récompenses, les loteries publicitaires ou les concours qui sont accessibles par le biais du Site sont régis par des règlements particuliers. En vous inscrivant à de tels programmes, loteries publicitaires ou concours ou en y participant, vous êtes assujetti à ces règlements. Nous vous encourageons à lire les règlements applicables à une activité particulière. De plus, si vous participez à une loterie publicitaire ou concours cofinancé par un de nos partenaires commerciaux fiables, nous vous encourageons à lire la politique en matière de respect de la vie privée et les pratiques de ce dernier.

Ces conditions d'utilisation restent effectives jusqu'à leur résiliation, et ce conformément à leurs termes. Nous nous réservons le droit de résilier immédiatement les présentes Conditions d'utilisation, et/ou votre accès et votre utilisation du site ou de toute partie de celui-ci, à tout moment et pour toute raison, avec ou sans motif. En cas de résiliation des présentes Conditions d'utilisation par l'une ou l'autre des parties, votre droit d'utiliser le site cessera immédiatement et vous devrez détruire tous les documents obtenus sur le site et toutes les copies de ceux-ci, qu'elles aient été faites selon les conditions des présentes Conditions d'utilisation ou autrement. La résiliation de votre droit d'utiliser le site ne met pas fin à la convention d'arbitrage, qui continuera à s'appliquer selon ses conditions. 

VOUS CONVENEZ QUE VOTRE UTILISATION DE CE SITE EST À VOS PROPRES RISQUES. LE SITE, SON CONTENU, TOUT PRODUIT OU SERVICE OBTENU PAR LE BIAIS DU PRÉSENT SITE ET LE LOGICIEL SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET SANS AUCUNE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE. DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, AMTRAK, SES ASSOCIÉS, CONCÉDANTS DE LICENCE, FOURNISSEURS, ANNONCEURS, COMMANDITAIRES ET AGENTS DÉCLINENT TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, AUX GARANTIES IMPLICITES DE TITRES, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, D'EXACTITUDE, DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN USAGE EN PARTICULIER, ET TOUTE GARANTIE QUI POURRAIT DÉCOULER D'UNE UTILISATION NORMALE, DES MODALITÉS D’EXÉCUTION OU DE LA PRATIQUE COMMERCIALE. LES LOIS APPLICABLES PEUVENT NE PAS PERMETTRE L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES; LES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT DONC NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. AMTRAK ET SES ASSOCIÉS, CONCÉDANTS DE LICENCE, FOURNISSEURS, ANNONCEURS, COMMANDITAIRES ET AGENTS NE PEUVENT GARANTIR QUE VOTRE UTILISATION DU SITE OU DU LOGICIEL NE SERA PAS INTERROMPUE, SANS ERREUR OU SÉCURITAIRE, QUE LES ERREURS SERONT RECTIFIÉES, OU QUE LE SITE, LES SERVEURS SUR LESQUELS LE PRÉSENT SITE EST HÉBERGÉ OU LE LOGICIEL NE CONTIENNENT AUCUN VIRUS OU ÉLÉMENT DESTRUCTEUR. VOUS CONVENEZ QUE VOUS ÊTES RESPONSABLE D'OBTENIR ET DE MAINTENIR L'ÉQUIPEMENT TÉLÉPHONIQUE, INFORMATIQUE OU TOUT AUTRE ÉQUIPEMENT NÉCESSAIRE POUR ACCÉDER AU SITE ET L'UTILISER LE SITE, ET TOUS LES FRAIS S'Y RATTACHANT. VOUS ASSUMEZ TOUTE RESPONSABILITÉ ET TOUT RISQUE ASSOCIÉS À L'UTILISATION DU SITE ET DU LOGICIEL ET À LA CONFIANCE QUE VOUS LEUR ATTRIBUEZ. AUCUN CONSEIL, OPINION OU DÉCLARATION DE LA PART D'AMTRAK OU DE SES ASSOCIÉS, CONCÉDANTS DE LICENCE, FOURNISSEURS, ANNONCEURS, COMMANDITAIRES, AGENTS, MEMBRES OU VISITEURS, QU'IL AIT ÉTÉ FAIT SUR LE SITE, LE LOGICIEL OU AUTRE, NE PEUT CRÉER DE GARANTIE. VOTRE UTILISATION DU SITE ET DE TOUT CONTENU AFFICHÉ EST ENTIÈREMENT À VOS PROPRES RISQUES.

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